ltcdm Blog : Mes Petits Amours

L'horizon s'éclaircie un peu...

08/07/2013 11:38 par ltcdm

... un tout tit peu!!!

J'ai contacté La CAF et je peux prendre un congé parental (j'y ai droit jusqu'aux trois ans d'Antoine) puisque je serai radiée de Pôle-Emploi...

J'attends juste de recevoir le courrier de radiation qui ne saurait tarder... en cela, c'est une certitude pour en envoyer une copie à La CAF qui sera jointe à ma demande de congé parental!!!

Par contre, comme me l'a expliqué la dame eue au téléphone, ce congé parental ne pourra débuter qu'à partir du Jeudi 1er Août même si ma radiation de Pôle-Emploi a eu lieu officiellement le ** Juillet pour un premier versement au début de Septembre étant donné que La CAF paye toujours en mois plein et échu et elle m'a dit aussi que je pourrai interrompre ce congé parental dès lors où je retrouverais mes droits à Pôle-Emploi (si je veux poursuivre avec) ou un emploi (ce qui est le but premier puisque j'étais inscrite à Pôle-Emploi dans le but de trouver un travail)

Le congé parental m'apportera un petit plus de € 388 pour le mois d'Août... on va pas faire des folies avec mais on s'en contentera car ce sera toujours mieux que d'avoir € 0... disons qu'on fera avec!!!

Pour le mois de Juillet, apparemment depuis le 1er Janvier 2013, la radiation n'est plus rétroactive donc elle prendra effet à la date du courrier de radiation et non pas au 20 Juin... ce qui fait que (normalement) pour ce mois, je devrais toucher de P-E un peu plus de € 250...

Quant au mois de Septembre, vu que je reprendrai le travail le 16... je ne pourrai pas prétendre au congé parental vu qu'il faut des mois entiers et comme la radiation sera toujours en cours au moins durant la première quinzaine, je ne pourrai compter que sur mon demi-salaire d'auxiliaire de puériculture...

Bref... voilà ce que cela fairait de revenus !!!

> Juillet: € 250

> Août: € 388

> Septembre: maximum entre € 700 et € 800

Pas terrible tout ça !!!

Font grave ch*** ŕ P-E!!!

08/07/2013 09:51 par ltcdm

Voici ce que j'ai rédigé... en attendant les corrections de Rose

Rose-Marie est une ancienne conseillère de P-E qui, avec un juriste, a monté un forum de discussion pour aider les chômeurs radiés injustement!!!

Je me suis inscrite Samedi et elle m'a conseillé de rien laisser dans la précipitation lors de ma visite ce matin > heureusement qu'elle me l'a dit car c'est ce qu'on m'a demandé de faire: hop, un papier et un crayon... vous écrivez ce que vous avez à dire et basta du style on a autre chose à faire... écrivez et dégagez!!!

Objet > Observations faites suite au courrier d'avertissement de radiations du 25/06
Courrier remis en main propre à l'agent d'accueil contre tampon et signature
Copie du courrier envoyé avec A/R sous le n° ***

Gennevilliers, le: 08 Juillet 2013

Monsieur M

Le Samedi 06 Juillet à 13h39, j'ai procédé à mon actualisation mensuelle et, par hasard, j'ai découvert la convocation en date du 10 Juin concernant mon entretien de suivi avec Melle T le 20 Juin à 14h30 + sa relance en date du 12 Juin + le courrier en date du 25 Juin relatif à l'avertissement avant radiation pour absence à l'entretien.

Il est bien sûr évident que je serais venue à au rendez-vous ou du moins en aurais demandé son report à un jour antérieur ou ultérieur si seulement j'avais pris connaissance de la convocation en temps et en heure... oui, je dis bien et insiste sur le fait du si j'avais lu cette convocation dans les délais impartis car malheureusement je n'ai lu ces courriers qu'aujourd'hui car je n'ai pas réceptionné les mails m'avertissant qu'un ou des courrier(s) m'attend(ent) dans mon espace candidat.
Ce 20 Juin, j'avais un rendez-vous avec la psychologue de La PMI pour un de mes enfants
Je peux apporter un justificatif, si cela s'avérait nécessaire, que ce jour là, je n'aurais de toute façon pas pu me rendre disponible du fait du RDV programmé avec la PMI mais encore aurait-il fallu que j'ai pu vous en informer à temps.

J'avoue que je préfère procéder à mes recherches d'emploi hors du site de Pôle-Emploi car je sais mon secteur professionnel extrêmement embaucheur donc je ne vais sur le site de Pôle-Emploi qu'au moment de procéder à mon actualisation mensuelle... chose que j'ai faite en ce début d'après-midi du Samedi 06 Juillet à 13h39... ce qui fait que je n'ai pas pu lire mes courriers avant ce moment-là...et, étant sur le site de Pôle-Emploi, j'en ai donc profité pour faire brièvement le tour de mon espace candidat et j'ai bien fait car sinon je serais toujours à ignorer cette situation.

Même si j'étais à la limite des 10 jours pour répondre à cet avertissement, j'ai immédiatement réagi dès le Lundi 08 Juillet en en me rendant à mon agence Pôle-Emploi pour essayer de vous parler afin de vous expliquer ma situation et tenter de faire annuler cette radiation en cours de procédure mais on ne m'a pas laissée la possibilité de le faire d'où ce courrier.

Quand bien même, il serait indiqué sur votre système informatique que le courrier m'a bien été envoyé par e-mail ou qu'il aurait été inscrit sur mon espace personnel avant la convocation et que tel aurait voire ait été effectivement le cas (ce que ne démontre certainement pas une simple inscription sur une application informatique), je n'ai jamais réceptionné que ce soit le 10 Juin, le 12 Juin ou le 25 Juin ces mails m'invitant à prendre connaissance de cette convocation et cet avertissement avant radiation.
Or, il est de jurisprudence constante qu'il appartient à Pôle emploi de prouver la réception de ce courrier et non son simple envoi : voir la décision de la Cour Administrative d'Appel (CAA) de Paris, 3ème Chambre, n°05PA00316 du 9 octobre 2006 ou encore la décision du Conseil d'Etat (CE) du 12 juin 1995 n°133435 "Gabrielle".

De plus, si j'ai effectivement pu vous donner mon consentement pour recevoir des messages de votre part par e-mail ou sur mon espace personnel Pôle-Emploi, ce dont je suis sûre c'est que je n'ai jamais consenti à recevoir mes convocations aux entretiens obligatoires que par ce seul biais car je n'ai jamais été informée que ces convocations ne me seraient plus envoyées par voie postale mais que par message électronique (chose que l'on m'a confirmé ce matin à l'accueil).

En effet, comment imaginer que des convocations pouvant entraîner une suppression de mes revenus pendant plusieurs mois ne me seraient plus envoyées que par e-mail sans aucun envoi postal, avec tous les aléas liés à ce type de communication, tant du côté de l'émission que de la réception???

Le Conseil constitutionnel a jugé dans sa décision n°2009-580 DC du 10 juin 2009 que : « (...) le principe de la séparation des pouvoirs, non plus qu'aucun principe ou règle de valeur constitutionnelle, ne fait obstacle à ce qu'une autorité administrative, agissant dans le cadre de prérogatives de puissance publique, puisse exercer un pouvoir de sanction dans la mesure nécessaire à l'accomplissement de sa mission dès lors que l'exercice de ce pouvoir est assorti par la loi de mesures destinées à assurer la protection des droits et libertés constitutionnellement garantis ; qu'en particulier doivent être respectés le principe de la légalité des délits et des peines ainsi que les droits de la défense, principes applicables à toute sanction ayant le caractère d'une punition, même si le législateur a laissé le soin de la prononcer à une autorité de nature non juridictionnelle ».
En l'espèce, aucun texte légal ne prévoit expressément la possibilité d'ouvrir une telle procédure de sanction sur la base d'un simple envoi de message électronique comme le commande toutefois le respect du principe de légalité.

De ce fait, j'espère malgré tout être à même de présenter dans les temps (l'agent d'accueil m'a dit qu'à ce jour je suis toujours inscrite) mes observations écrites sur la procédure de radiation qui est alors en cours comme le dispose l’article R5412-7 du Code du travail ou, de manière plus générale, l’article 24 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, puisque je n'ai pas été informée qu’une procédure de radiation était envisagée contre moi avant de l'apprendre, par hasard, en fouillant dans mon Espace Personnel.
Or cette obligation légale constitue une formalité substantielle et ce vice de procédure substantiel ne serait être purgé par le Directeur de Pôle emploi lors du recours préalable obligatoire (voir Conseil d'Etat, Section du contentieux, 18 novembre 2005, n° 270075, arrêt "Houlbreque" ou encore Jugement du Tribunal administratif de Marseille, 22 décembre 2006, n° 0501373 0501266).

Enfin, le Médiateur National, Monsieur Walter, dans son rapport sur les radiations de janvier 2013, marque la différence voire l'amalgame entre un refus de se présenter à toute convocation, qui résulterait d'un acte intentionnel et l'absence à une convocation due à un motif légitime. Si le premier peut être sanctionné selon la loi, ce n'est pas le cas du second dans lequel je me reconnais puisque mon absence étant consécutive à une convocation non lue à temps pour faute de mail non reçu m'invitant à me rendre dans mon espace personnel.
Mon absence est donc réputée comme étant légitime puisqu'elle est entièrement involontaire de ma part.
Je n'ai pas décidé de mon propre chef de me rendre à ce rendez-vous: je n'y suis pas allée faute d'en avoir été convenablement informée.
Je vous le réitère à nouveau, il est bien sûr évident que je serais venue à ce rendez-vous si seulement j'avais pu prendre connaissance de la convocation en temps et en heure ou du moins j'aurais pu vous demander de décaler cet entretien à un autre jour car ce jour-ci j'avais un rendez-vous pour un de mes fils.

Oui, je dis bien et insiste sur le fait du si j'avais lu cette convocation dans les délais impartis et c'est bien en ce fait que réside tout le problème qui me mène à la double-peine puisque je n'ai ni pu lire à temps cette convocation ni pu décaler ce rendez-vous avant le 20 Juin car, je le répète une nouvelle fois au risque de paraître insistante que, je n'ai lu ces courriers que le Samedi 06 Juillet puisque je n'ai pas réceptionné les mails me disant qu'un ou des courrier(s) m'attend(ent) dans mon espace candidat.
Que ce soit la convocation ou la lettre d'avertissement avant radiation et qui m'ont été adressés sur mon Espace Personnel, sans m'en avertir.

Monsieur, j'en appelle à votre compréhension et votre clémence, je vous prie et vous supplie de maintenir sans interruption mon inscription et mes allocations chômage car sinon, je ne sais pas comment je vais faire pour vivre avec mes quatre jeunes enfants que j'élève seule...

Bien sûr que je suis à la recherche active d'un emploi (preuves à l'appui sur demande) et, même, si j'ai un très, très bon espoir d'embauche dans une des crèches de la ville de G à compter de la mi-Septembre (voir avec Mme D-M du service recrutement de La Mairie) en tant qu'auxiliaire de puériculture, rien n'est encore signé donc, tant que je ne suis pas en poste, j'ai besoin de rester inscrite chez Pôle-Emploi et j'ai besoin de conserver pour encore un peu de temps les A.R.E pour nous maintenir un semblant de vie correcte pour mes enfants et moi .

Je vous promets qu'une telle situation ne se reproduira pas/plus car je suis une personne très soigneuse, organisée et respectueuse qui, jamais, n'oublie de se rendre à un rendez-vous et met toujours un point d'honneur pour s'y rendre toujours bien à l'heure... mais bon, encore faut-il que je sois au courant à temps...
Et c'est bien là le gros problème: ''être avertie à temps''!!!
Pour ce faire, à présent, afin que ceci ne se reproduise plus, j'ai demandé à ne plus recevoir de courrier via internet et encore moins sur mon espace-personnel mais par La Poste...

J'ai donc l'honneur par la présente d'exprimer mes observation quant à cet avertissement de radiation et vous demande de ne pas me radier des demandeurs d’emploi.

Dans l'attente d'une réponse rapide de vos services de part la situation urgente dans laquelle je me trouve suite à cette décision injuste et disproportionnée, je vous prie d'agréer, Monsieur M, l'expression de mes salutations respectueuses.

C'est vrai, j'avais vraiment RDV le 20 Juin avec la psycho pour Tibou mais le matin donc je vais demander à la psycho de me faire une attestation de présence (ce qu'elle devrait faire sans souci à ma demande) MAIS à 14h (hope so)...

Ch'suis dans une merde noire totale!!!

06/07/2013 22:56 par ltcdm

Je vais être radiée de Pôle Emploi pour au moins deux mois... !!!

En cela, je m'en fiche un peu mais ce dont je me fiche pas du tout-du tout est que cette radiation de P-E entraîne également la suppression des allocs chômage... !!!

Pourquoi ???

Parce que pour faire simple je ne me suis pas rendue à une convocation le 20 Juin à 14h30 pour discuter avec ma conseillère de mes recherches d'emploi...

Si j'avais pu recevoir leur fichue convoc, sûre que j'y serais allée à leur tout aussi fichu entretien!!!

J'ai parcouru pas mal d'articles sur internet: Pôle Emploi radie à tour de bras !!!

Tellement que ça devient affolant et effrayant car il n'y a aucune compréhension et zéro compassion car il faut faire du chiffre: tant de radiés cela fait tant de chômeurs qui ne comptent plus (du moins pour un moment)

Bon, c'est pas c'que j'reçois qui me rend bien riche mais tout de même, on parle d'un peu plus de € 1000 mensuels qui vont m'être coupés et quand on a quatre enfants à élever surtout par ces temps de crise économique... € 1000 en plus ou en moins... bein, on voit la différence que ça fait à la fin du mois comme au début qu'on ait ou non de p'tites économies planquées à la banque!!!

Je vais donc tenter un va-tout soit avec ma première sage-femme soit avec la psychologue qui suit Lucien afin d'obtenir une attestation de présence avec l'une ou l'autre afin d'avoir un justificatif médical ou parmédical valable qui m'excuserait mieux que de ne pas avoir reçu de mail me notifiant les courriers arrivés dans mon espace-candidat...

Faut savoir que Pôle-Emploi se fiche comme d'une gigne de cette excuse > convoc non reçue (quand j'disais qu'il n'y avait aucune compréhension là-bas !)

Ce ne serait pas vraiment mentir pour mentir mais ce serait un peu déguiser la vérité pour la bonne cause car ce jour-ci (20 Juin) j'avais vraiment un rendez-vous avec la psychologue même si c'était le matin !!!

Bref... on est bien mal barrés!!!

M'enfin, même si c'est dur à faire, je sais qu'il faut relativiser... il y a pire qui arrive... qu'est-ce que c'est au final que de perdre plus de € 2000???!!!

J'ai la chance d'avoir quatre magnifiques enfants dont deux passablement insupportables et un assez dissipé mais en bonne santé et surtout il y a de cela deux-trois semaines, ma fille a failli se défenestrer...

En attendant, je devrai vivre sur mes économies bancaires (au besoin!) et ce que me verse La CAF (environ € 1066/mois) soit les allocs familiales pour quatre enfants + l'aide jeune-enfant + l'alloc de soutien familial pour Antoine + les APL et la pension alimentaire du Boulet (€240/mois)!

Un total donc d'un peu plus de € 1300/mois pour payer le loyer, les factures diverses, le CDL (vu qu'on est en vacances d'été), la crèche, la bouffe...

Vous me direz, qu'il y a vraiment beaucoup plus mal lotti que moi en matière de ''revenus''... mais bon, se voir radier et se voir couper d'indemnités pour un motif indépendant de sa volonté est tout simplement scandaleux et injuste alors que d'autres trichent et magouillent impunément!

Bein... on va s'manger plus de pâtes et de patates qu'à l'accoutumée...

Et, dans un sens, heureusement qu'on s'en va à Blédouille-Merdouille le mois prochain car si je devrai un peu participer aux dépenses (notamment celles concernant mes enfants comme les couches), vu c'qu'il y a à faire là-bas, je serai loin de toute tentation frénétique et abusée de shopping et d'achats inutiles en tout genre chez Carrefour!!!

En Août, les impôts devraient me rembourser un peu de sous et La CAF me verseront l'alloc de rentrée scolaire pour Augustin et en Septembre, je reprendrai le boulot (enfin si tout va bien: tant que je ne serai pas à mon poste, je n'y croirai pas)

Bon... vous l'avez bien compris: ce qui me ''chiffonne'' le plus c'est davantage le fait de voir mes indemnités chômage coupées pendant deux mois plus que le fait d'être radiées des listes de Pôle-Emploi... comme on dit, l'argent c'est le nerf de la guerre et quand on a un rapport avec l'argent aussi intimiste que le mien, ne plus en avoir pendant deux mois est dramatique!!!